Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 Lieues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 7 Lieues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 7 Lieues domicilié(e) 10 rue d'Hauteville - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 481 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 7 Lieues, M. Jerome Caillet domicilié(e) 10 rue d'Hauteville - 75010 - Paris - France.
La marque 7 Lieues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 Lieues arrivera à expiration en date du 8 janvier 2025.
7 Lieues a également déposé les autres marques suivantes : 7 lieues
7 Lieues, SARL - 10 rue d'Hauteville - 75010 - Paris - France - SIREN 444481402
7 Lieues, M. Jerome Caillet - 10 rue d'Hauteville - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.
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